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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE
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BC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BC FRANCE
SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1322969
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/1995
BC FRANCE de SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE

Présentation de la marque BC FRANCE

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE domicilié(e) 30, avenue Pierre Curie BP9, 33270 FLOIRAC. - France.

La marque BC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC FRANCE est expirée depuis le 10 septembre 1995.

SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HERSE TYPE JIDE


SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE (S.A.) - 30, avenue Pierre Curie BP9, 33270 FLOIRAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Matériel Agricole Herse fixe et repliable à dents rigides